Délibérations du conseil municipal
Délibération du 09/12/2024
ORDRE DU JOUR :
1- Convention Sdis
2- Création et suppression d'emploi
3- Modalité fonctionnement CET
4- Ratio pour 2025- Agent
4- Créance en non valeur
7- Tarif cimetière
8- Convention prévoyance CDG24
9- Convention CDG24 médecine préventive du travail 2025>2027
10- Divers
DéLIBéRATION DU 21/10/2024
ORDRE DU JOUR :
1- Prévoyance des agents
2- Dissolution budget eau
3- Taxe d'aménagement révision au 1-1-26
4- Exonération foncier zone FRR
5- Mise à disposition Agent technique au bénéfice du RDE24
6- Mise en conformité garage communal
7- Achat armoire rangement mairie
8- Non valeur budget eau
9- Transfert 1560m² de RD47 vers le domaine commune
10- Demande autorisation création de chemin privée dans domaine privée
11- achats tables salle polyvalente + autorisation prêt pour administré
12-sticker véhicule commune
13- CFU mise en place 2025
14- Promotion interne agent de la commune
Délibération du 5/8/2024
ORDRE DU JOUR :
1- Aliénation chemin rural La Meynardie
2- Aliénation chemin rural Bonomas ouest
3- Aliénation chemin rural La Faurie
4- Création nouveau numéro adressage
5-Nomination suppléant Sivom
6- Adhésion SMDE 24 pour 2025- obligation légal
7- Remboursement avance de frais sur denier personnel
8- Ester en justice+ paiement astreinte
DéLIBéRATION 17/6/2024
ORDRE DU JOUR :
1- PRIME POUVOIR D ACHAT
2 - ALIENATION LA MEYNARDIE
3 - ALIENATION LA FAURIE
4 - ALIENATION BONOMAS OUEST
5 - REGLEMENT EAU
6- CONVENTION SDIS 24
7- ADMISSION EN NON VALEUR
8- CHOIX ORGANISME PRET BANCAIRE
9 - VALIDATION PRET CMSO
10- DIVERS INTERVENTION Mr MATHIEU RAYMOND - RDE 24
Délibération du 27/5/2024
ORDRE DU JOUR :
01 - ANNULATION SUBVENTION ASSOCIATION
2 - COLUMBARIUM +TRANSFERT DE CREDIT
3 - CONVENTION AVEC ROUFFIGNAC ST CERNIN DE REILHAC POUR LES FRAIS SCOLAIRE ENFANT DE DE LA COMMUNE 2024
4 - DECISION MODIFICATIVE N°1 -2024 AEP
5 - DECISION MODIFICATIVE N°2- 2024 - AEP
6 - LOGEMENT DESSUS MAIRIE
7 - PRIME POUVOIR D ACHAT
8 - DIVERS
Délibération du 8 /4/ 2024
ORDRE DU JOUR :
01 - VALIDATION BUDGET PRIMITIF - BP 2024
02 - VALIDATION BUDGET PRIMITIF - BA 2024
03 - VALIDATION TAUX FISCALITÉ LOCALE
04 - COMPLEMENT CHOIX ASSOCIATION SUBVENTION 2024
05 - ADOPTION RAPPORT DE L EAU
06 - RECRUTEMENT CDD 1 MOIS 1/2 ACCROISSEMENT TEMPORAIRE DE TRAVAIL- ESPACE VERT
07 - MODIF DELIB 2024-014 ZONE ZAEnR
08 - DÉCISION MODIFICATIVE SUR BUDGET DE 2024
09- ACHAT PANNEAUX SIGNALÉTIQUES DE CIRCULATION POUR LA COMMUNE
Délibération du 11/03/2024
ORDRE DU JOUR
01- PROJET POTEAU INCENDIE - ALLEE DU GOLF
02- NOMINATION REFERENT SOCIAL ET HANDICAP
03- ACHAT PAR LA COMMUNE ROBOT ASPIRATEUR - LAVEUR SOL
04- VENTE BOIS DE COUPE ET ACCORD ENCAISSEMENT
05- CHOIX NOUVEAU BLASON DE LA COMMUNE
06-MANDAT CDG 24 RECHERCHE ET NEGOCIATION MUTUELLE OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL
07-CHOIX DES ASSOCIATIONS ET VALEUR A DETERMINER SUITE DEMANDE SUBVENTION
08-PROPOSITION COMMUNE NOUVELLE
09-AEP - ADMISSION EN NON VALEUR
10- VALIDATION CA ET CG BUDGET PRINCIPAL - 2023
11- VALIDATION CA ET CG BUDGET ANNEXE - 2023
12- AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET ANNEXE - 2023
13- BILAN DE CONCERTATION ET ARRET ZA ENR
14- CONTRAT MAINTENANCE PC MAIRIE
15- CHANGEMENT CHEMIN RURAL EN VOIE COMMUNAL
16-DIVERS
18- AFFECTATION DES RESULTATS - BUDGET PRINCIPAL-2023
Délibération 2023
Délibération du 18/12/2023
Délibération du 02/10/2023
ORDRE DU JOUR
01-Validation M57 en mode développé
02-Révision facture Teillet
03- proposition nouveau Blason pour la commune
04- Proposition nouvelle tarification de l'eau
05- Délégation de pouvoir au Maire pour le cimetière
06- Renouvellement adhésion CDAS
07- Proposition nouvelle tarification concession cimetière
07- Autorisation de recherche par Mr le Maire pour un emprunt pour finaliser chantier rénovation circuit eau potable
08 - Validation ou non de Beynac
Délibération du 17/07/2023
ORDRE DU JOUR
01- Règlement et tarif de la salle polyvalente
02- Fiscalité urbanisme - Tam les Sarrazinies
3- Fermeture de poste
4- Création poste de secrétaire de mairie
5- Validation règlementation des cimetières
6- Modification tarifaire gestion eau
7- mise en conformité défibrillateur
8- Participation scolaire le Bugue
Délibération Conseil Municipal du 05-06-2023
ORDRE DU JOUR
01- Demande aliénation avec acquisition
02- Création poste agent technique municipaux saisonnier 1 mois
03- Convention scolaire avec Rouffignac
04- Modification des effectifs
01 - Validation compte administratif et compte de gestion - budget annexe
02 - Affectation des résultats 2022 Budget principal
03 - Affectation des résultats 2022 Budget annexe
04 - Fiscalité, validation des taux
05 - Renouvellement poste de secrétaire de mairie
06 - Création poste secrétaire de mairie accroissement temporaire d'activité
07 - Admission non valeur de dette
08 - Validation budget primitif BP
09 - Validation budget primitif b Annexe
10 - Validation passage M57 comptabilité budget principal et annexe
11 - Déclaration aux impôts des bâtiments - logement s - mairie et annexe
12 - Création d'une nouvelle adresse pour la grange route d eybènes
13 - Encaissement chèque groupama
14 - Questions diverses
01 - Demande subventions associations
02 - Dégrèvement de facture d'eau
03 - Annulation délib aide financière destruction frelons asiatique
04 - Validation compte administratifs et gestion budget principal
05 - Rectification administrative pour erreur matériel de la delib 2022-032
06 - Affectation temps de travail personnel communal
07 - Approbation des statuts de l'atd24
08 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau potable 2022
09 - Questions Diverses
délibérations 2022
01 – Création poste secrétariat de mairie accroissement activité 6 mois
02 – Signalisation 24 – nouvelle commande de panneaux
03 – Limitation de vitesse- lieu dit la Fageole
04 – Devis Valbusa Serrurerie– volet roulant
05 – Logement bourg – validation choix des locataires n°2036/2034 rte d’eybènes
06 – Question diverses
01 - Demande dégrèvement suite à des fuites sur le réseau d'eau potable - compteur Saulière
02 - Fixation du prix pour l'achat d'une partie de la parcelle AX 21 appartenant à Monsieur COLET en vue de l'implantation d'un pylône de téléphonie ORANGE
03 - AEP : Prix de l'eau au 1er janvier 2022
04 - Fixation du prix pour l'achat d'une partie de la parcelle AI 149 appartenant à Monsieur Autefort Jean-Louis pour un nouveau dépôt des ordures ménagères
05 - Contrat de maintenance concernant le photocopieur de la mairie
06 - Remboursement d'une partie de la facture d'eau concernant le 1er semestre 2022 de Monsieur Jean-Marc NEYRAT pour erreur de relevé des m3
07 - Décision modificative : virement de crédit pour dépassement budgétaire
08 - Remboursement d'une partie de la facture d'eau concernant le 1er semestre 2022 de FLY HIGH pour erreur de relevé des m3
délibérations 2021
délibérations 2020
délibérations 2019
DéLIBéRATIONS 2018
Délibérations 2017
Délibérations 2016
délibérations 2015